MENTIONS LÉGALES

Informations légales

Ce site est la propriété de CESG , Société par actions simplifiée au capital de 272 630 euros – SIRET 428 610 208 00053– code NAF 244c – dont le siège social est 21 rue de la Boétie, 78008.

Email : contact@cesg.fr

Il est hébergé par OVH - Siège social : 21 rue de la Boétie, 78008

AVERTISSEMENT

Ce site est exploité par CESG. Les informations ou conseils diffusés par ce site ont un caractère général. Tout conseil ou avis à titre médical devra être impérativement demandé auprès d’un médecin. CESG se réserve le droit d’interrompre à tout moment l’accès au site pour maintenance, mise à jour ou toute autre raison de quelque nature que ce soit. CESG ne peut être tenu en aucun cas responsable des interruptions ou de la fermeture du site et des conséquences qui pourraient en résulter pour les visiteurs ou les utilisateurs du site. Le site et son contenu sont régis par la loi française. Tout litige concernant le site et/ou son contenu sera soumis aux tribunaux de Paris seuls compétents et ce même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Cookies
Le cookie est un enregistrement d’informations déposé par le site de CESG sur l’ordinateur de l’utilisateur ou du visiteur afin de simplifier sa navigation sur celui-ci. Grâce à lui, l’utilisateur peut par exemple bénéficier d’informations personnalisées.

Le but pour CESG est de réaliser des statistiques sur la fréquentation du site (origine de la visite, pages consultées, date et heure de la consultation…)

Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur ou du visiteur. Les cookies sont anonymes : ils ne permettent pas à CESG d’identifier l’utilisateur dans la mesure où ils dépendent de l’ordinateur du visiteur ou de l’utilisateur et non pas de la personne qui utilise l’ordinateur. Ils ne sont accessibles que par le visiteur ou l’utilisateur et par le site de CESG. Ils ne peuvent pas contenir de virus.

La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur de l’utilisateur/visiteur du site est de 30 jours.

Données personnelles

CESG s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les internautes visitant son site. CESG n’utilisera les informations recueillies que pour répondre aux demandes des internautes.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification ou de suppression des données à caractère personnel le concernant. Toute demande devra être adressée par courrier à CESG 21 rue de la Boetie. 

La non transmission d’informations personnelles n’aura aucune conséquence pour l’utilisateur, il est possible toutefois qu’il ne soit pas en mesure d’accéder à certaines fonctions du site ou de recevoir les informations demandées.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site et chacun des éléments qui le composent notamment les marques, les logos, les textes, les illustrations, les images, les programmes sont la propriété de CESG. Toute utilisation, reproduction, exploitation qu’elles soient totales ou partielles du site ou des éléments qui le composent, à d’autres fins qu’un usage privé et non commercial (télé déchargement, affichage, ou impression) sont strictement interdites. CESG se réserve le droit de poursuivre tout responsable d’une infraction afin d’obtenir sa condamnation et le paiement de dommages et intérêts.

 

Article L612-14 du Code de la Sécurité Intérieure : L’autorisation d'exercice n° AUT-075-2118-05-29-20190360822 ne confère aucune prérogative de puissance publique à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient.